Un fichier 3D est une œuvre protégée
En France, un modèle 3D original est protégé par le droit d'auteur dès sa création, sans dépôt ni formalité. Son auteur décide qui peut le reproduire, le modifier et le diffuser. Imprimer le modèle, c'est le reproduire.
Télécharger un fichier, même gratuit, ne vous donne donc pas tous les droits : c'est la licence choisie par l'auteur qui dit ce que vous pouvez en faire. Sans licence indiquée, partez du principe que tout est interdit sauf l'usage que l'auteur a clairement autorisé.
Une forme purement fonctionnelle (une équerre, une entretoise) peut échapper au droit d'auteur faute d'originalité, mais elle peut être protégée autrement, par un dessin et modèle déposé ou un brevet. Dans le doute, fiez-vous à la licence.
Les licences Creative Commons
Les licences Creative Commons (CC) sont les plus répandues sur les plateformes de modèles 3D. Elles se composent de quatre briques, que l'on combine :
Vous devez créditer l'auteur. Présente dans toutes les licences CC, sauf CC0.
Si vous partagez une version modifiée, elle doit être publiée sous la même licence.
Aucun usage qui vise un gain d'argent : pas de vente d'impressions, ni de fichiers.
Vous pouvez partager le modèle tel quel, mais pas une version modifiée.
CC0 est à part : l'auteur renonce à ses droits autant que la loi le permet, et le modèle peut être utilisé librement, y compris pour vendre des impressions. En droit français, le droit moral de l'auteur (être reconnu comme l'auteur, respect de l'œuvre) ne peut pas être abandonné ; le créditer reste donc une bonne pratique.
Toutes les licences Creative Commons autorisent l'impression pour votre usage personnel. Elles sont aussi irrévocables : un auteur peut arrêter de diffuser son fichier, mais ceux qui l'ont obtenu sous licence CC gardent les droits qu'elle leur donne. La version actuelle est la 4.0 ; les anciennes versions (2.0, 3.0) restent valables pour les fichiers publiés avec elles.
Le tableau récapitulatif
Ce que chaque licence permet, en résumé. Lisez toujours le texte de la licence sur la page du modèle : un auteur peut accorder des droits en plus, par exemple une licence commerciale à part.
| Licence | Imprimer pour soi | Modifier | Partager le fichier | Vendre des impressions |
|---|---|---|---|---|
| CC0Domaine public volontaire | ✓ | ✓ | ✓ | ✓Créditer l'auteur reste une bonne pratique |
| CC BYAttribution | ✓ | ✓ | ✓En créditant l'auteur | ✓En créditant l'auteur |
| CC BY-SAAttribution, partage dans les mêmes conditions | ✓ | ✓Version modifiée partagée sous la même licence | ✓En créditant l'auteur | ✓En créditant l'auteur |
| CC BY-NCAttribution, pas d'utilisation commerciale | ✓ | ✓ | ✓Sans but commercial | ✕Sauf accord écrit de l'auteur |
| CC BY-NC-SAPas d'utilisation commerciale, mêmes conditions | ✓ | ✓Même licence si vous la partagez | ✓Sans but commercial | ✕Sauf accord écrit de l'auteur |
| CC BY-NDAttribution, pas de modification | ✓ | ~Pour vous seulement, sans partager la version modifiée | ✓Fichier d'origine, en créditant l'auteur | ✓Modèle non modifié, en créditant l'auteur |
| Usage personnelLicence propre à un créateur ou à une plateforme | ✓ | ~Selon les conditions | ✕En général interdit | ✕Interdit |
✓ oui · ✕ non · ~ sous conditions. Dans tous les cas où la licence contient BY, il faut créditer l'auteur.
Comment créditer l'auteur
Retenez quatre éléments : le titre du modèle, le nom de l'auteur, la source (un lien vers la page d'origine) et la licence. Ajoutez « modifié » si vous l'avez changé. Sur une fiche produit, une étiquette ou une description d'annonce, une ligne suffit.
« Usage personnel » et « usage commercial »
Beaucoup de créateurs et de plateformes n'utilisent pas Creative Commons, mais leur propre licence. Deux expressions reviennent tout le temps.
Usage personnel
Vous pouvez imprimer le modèle pour vous et votre foyer, souvent l'offrir, parfois le modifier. Vous ne pouvez pas partager le fichier ni vendre les impressions. C'est le cas des modèles actuels de notre catalogue, issus de la boutique Family Print Lab :
« Pour votre famille : imprimez, modifiez et offrez les impressions autant que vous voulez. Merci de ne pas partager ni vendre les fichiers. »
Usage commercial
Tout usage qui rapporte de l'argent est un usage commercial : vendre des impressions sur un marché, une boutique en ligne ou une plateforme de petites annonces, les utiliser dans une prestation payante, ou imprimer pour des clients. Même à prix coûtant, même en petite quantité.
Certains créateurs vendent une licence commerciale à part, ou la réservent à leurs abonnés, souvent avec des conditions : un nombre maximal d'impressions, une mention obligatoire, pas de revente du fichier. Ces conditions font partie de la licence : respectez-les à la lettre.
Pourquoi une licence d'impression compte
Un service d'impression à la demande qui imprime un modèle pour un client, et se fait payer, fait un usage commercial du fichier. Que le client ait acheté le fichier ou non, le service a besoin d'une licence qui l'y autorise : une licence commerciale comme CC BY, CC BY-SA ou CC0, ou l'accord explicite de l'auteur.
C'est l'idée de la licence d'impression que nous proposons aux créateurs : modèle par modèle, l'auteur autorise Fabrique 3D à imprimer son modèle pour ses clients. Le client reçoit un objet imprimé en règle, et le créateur garde la main sur son travail. En savoir plus pour les créateurs.
Marques, logos et personnages
Une licence ne vaut que pour ce que l'auteur possède. Un modèle qui reproduit un personnage de film ou de jeu vidéo, un logo ou un objet de marque peut porter atteinte aux droits de leur titulaire, même s'il est publié sous CC BY. Le créateur du fichier ne peut pas vous donner des droits qu'il n'a pas.
Imprimer une figurine de fan pour votre étagère pose rarement problème en pratique ; la vendre, si. C'est pour cela que nous refusons ces modèles sur Modèles 3D.
Avant d'imprimer ou de vendre : les bonnes questions
- Quelle est la licence exacte ? Elle figure sur la page du modèle. Pas de licence : pas d'autre usage que celui que l'auteur autorise clairement.
- Est-ce que je gagne de l'argent ? Si oui, il faut une licence sans NC, ou une autorisation de l'auteur.
- Est-ce que je modifie le modèle ? Évitez les licences ND si vous voulez partager votre version, et respectez SA si elle est présente.
- Est-ce que je crédite l'auteur ? Titre, auteur, source, licence.
- Le modèle reprend-il une marque ou un personnage ? Si oui, ne le vendez pas sans l'accord du titulaire.
Questions fréquentes
Un modèle 3D gratuit est-il libre de droits ?
Non. Gratuit veut dire que vous ne payez pas le fichier, pas que vous pouvez tout en faire. Le modèle reste protégé par le droit d'auteur, et c'est sa licence qui dit ce que vous pouvez imprimer, modifier, partager ou vendre.
Puis-je vendre des impressions d'un modèle sous licence CC BY-NC ?
Non. La mention NC interdit l'utilisation commerciale, et vendre des impressions en est une, même à prix coûtant sur un marché ou une plateforme de petites annonces. Il faut demander une autorisation écrite à l'auteur, qui propose parfois une licence commerciale.
Puis-je modifier un modèle sous licence CC BY-ND ?
Vous pouvez l'adapter pour votre usage personnel, mais vous ne pouvez pas partager la version modifiée, ni en vendre des impressions. Le fichier d'origine, lui, peut être partagé et imprimé tel quel, en créditant l'auteur.
Comment créditer l'auteur d'un modèle ?
Indiquez le titre du modèle, le nom de l'auteur, un lien vers la page d'origine et le nom de la licence, et précisez si vous l'avez modifié. Par exemple : « Titre du modèle, par Nom de l'auteur, lien vers la page d'origine, CC BY 4.0, modifié ».
Un créateur peut-il retirer une licence Creative Commons ?
Il peut arrêter de diffuser son fichier, mais les licences Creative Commons sont irrévocables : les personnes qui ont obtenu le fichier sous cette licence peuvent continuer à l'utiliser selon ses conditions.
Ce guide est informatif et ne remplace pas un conseil juridique. Pour un projet commercial important, lisez le texte complet de la licence sur creativecommons.org et, au besoin, demandez l'avis d'un professionnel du droit.